| Décision n°01 - 2023 - Avenant n°01 à la convention de partenariat relative à l'organisation du Salon de l'Artisanat Mauriennais |  |
| Décision n°02 - 2023 - Validation de la convention de partenariat à conclure entre la CCHMV et l'association Radio Oxygène Maurienne | |
| Décision n°03 - 2023 - Convention de service d'intéret général en vue d'améliorer les conditions d'habitat des ménages modestes | |
| Décision n°04 - 2023 - Validation de la convention de partenariat à conclure entre la CCHMV et la 3CMA - Maurienne TV | |
| Décision n°05 - 2023 - Validation de l 'avenant à la convention d'occupation du domaine public ferroviaire pour les locaux temporaires de la Maison Cantonale | |
| Décision n°06 - 2023 - Passation d'un avenant à la convention de mise à disposition partielle du Pole Développement - projets de la CCHMV vers le Syndicat Mixte Thabor Vanoise | |
| Décision n°07 - 2023 - Attribution du marché de travaux de réhabilitation et réaménagement du bike park des Marmottons sur la station de La Norma / Commune de Villarodin-Bourget - Lot 1-2-3 | |
| Décision n°08 - 2023 - Validation de la convention de mise à disposition d'un agent (commune de Fourneaux) à la CCHMV | |
| Décision n°09 - 2023 - Autorisation du représentant de la CCHMV à solliciter une subvention auprès de la Région Auvergne Rhone Alpes | |
| Décision n°10 - 2023 - Consultance architecturale | |
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Décision n°11 - 2023- Modification de la régie prolongée mixte d'avances et de recettes " culture et vie locales" |
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| Décision n°12 - 2023- Validation de la cession du véhicule trafic à la société William Automobiles | |
| Décision n°13 - 2023- Cession à titre gratuit des bornes de recharge pour véhicules électriques de la CCHMV aux communes de Modane, Villarodin-Bourget et Val-Cenis | |
| Décision n°14 - 2023- Validation de l'avenant n°1 à la convention de mandat de maitrise d'ouvrage pour l'opération de mise en séparatif du Bourget tranche 3 | |
| Décision n°15 - 2023- Conclusion d'une convention de prestation de services relative à la gestion du service eau potable de la commune de Modane | |
| Décision n°17 - 2023- Sollicitation d'une aide financière de l'ademe dans le cadre du contrat de chaleur renouvelable pour une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage portant sur le projet de réseau de chaleur biomasse à Val-Cenis Lanslebourg | |
| Décision n°21 - 2023- Validation de la convention Tour de l'avenir 2023 26 et 27 août 2023 Val-cenis | |
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Décision n°22 - 2023- Validation de la convention de mandat de co-maîtrise d'ouvrage CCHMV- commune de Modane. Projet du pôle d'Echanges Multimodal de Modane-Fourneaux |
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| Décision n°24 - 2023- Modification de la régie prolongée mixte d'avances et de recettes Culture et vie locale | |
| Décision n°26 - 2023- Demande d'aide à l'investissement auprès de la CAF de la Savoie pour des travaux d'isolation à la Maison des Jeunes | |
| Décision n°27 - 2023- Validation des 2 conventions d'objectifs et de moyens avec l'ADIL 73, portant sur la luttte contre la vacance des logements et sur le logement des travailleurs saisonniers | |
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Décision n°28 - 2023- Attribution du marché de prestations intellectuelles à la société INDDIGOS SAS - Mission de diagnostic du système de transports en commun en HMV et d'accompagnement à la définition d'un nouveau modèle -Demandes de subvention auprès de la Région AURA et de l'Etat |
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| Décision n°29 - 2023- Convention de partenariat dans le cadre de la commercialisation d'espaces publicitaires dans les cinemas | |
| Décision n°30 - 2023- Renouvellement de la convention d'adhésion au Conseil en Energie Partagé (CEP) du SDES | |
| Décision n°31 - 2023- Convention de partenariat dans le cadre de la mise à disposition de la salle Riverotte | |
| Décision n°32 - 2023- Conventions relatives à l'aménagement, la mise en valeur et l'entretien du Chemin du petit bonheur | |
| Décision n°33 - 2023- Contrat de partenariat Pass activités station été 2024 CCHMV / Haute Maurienne Vanoise Tourisme | |
| Décision n°34 - 2023- Convention avec la commune de Val-Cenis pour la répartition du loyer et des charges liés à l'occupation d'un logement pour héberger les sapeurs-pompiers saisonniers | |
| Décision n°35 - 2023- Convention de refacturation des charges du batiment de Lanslebourg auprès de la SPL HMVT | |
| Décision n°36 - 2023- Approbation de la convention d'assistance à la valorisation des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) | |