| Décision n°01-2025 - Validation des projets de conventions de partenariat à conclure entre la CCHMV et les communes de Villarodin-Bourget et d'Aussois |
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| Décision n°02-2025 - Approbation de la convention de refacturation des charges d'électricité pour l'alimentation du chantier de construction d'une chaufferie bois à Val-cenis |
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| Décision n°03-2025 - Validation de la convention d'occupation temporaire du domaine public par un food-truck - Pôle Industriel du Fréjus à Modane |
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| Décision n°04-2025 - Validation de la convention d'occupation temporaire du domaine public par Spie Batignolles - Pôle Industriel du Fréjus à Modane |
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| Décision n°05-2025 - Validation de l'avenant n°1 au bail civil conclu avec la société Doppelmayr pour une partie de la parcelle C3816 dans le Pôle Industriel du Fréjus sur la commune de Modane |
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| Décision n°06-2025 - Validation des projets de conventions de partenariat pour les pass activités de l'été 2025 à conclure entre la CCHMV et l'OT HMV |
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| Décision n°07-2025 - Modification de la régie prolongée mixte d'avances et de recettes Equipements sportifs |
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| Décision n°08-2025 - Demandes de subvention auprès de l'Etat (CIMA et Fonds Vert) pour la phase 2 du marché de prestations intellectuelles attribué à la société ATIPY |
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| Décision n°09-2025 - Demandes de subvention auprès de l'Etat (CIMA 2025) pour la mission d'accompagnement à la mise en oeuvre d'un nouveau modèle pour les transports en commun en HMV |
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| Décision n°10-2025 - Sollicitation d'une aide financière du Département de la savoie au titre du contrat départemental Maurienne |
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| Décision n°11-2025 - Convention relative à la mise en place d'un dispositif de surveillance et de lutte contre le frelon asiatique dans le Département de la savoie |
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| Décision n°12-2025 - Demande de subvention du programme CIMA 2021 - 2027 au titre de l'année 2025 |
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| Décision n°13-2025 - Convention de partenariat 2025 Radio Oxygène |
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| Décision n°14-2025 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif Financer mon investissement commerce et artisanat |
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| Décision n°15-2025 - Validation de la convention de groupement de commandes : contrôle de premier niveau du plan intégré transfrontalier, PITER Hautes Vallées 2030 dans le cadre du programme Interreg Alcotra 2021-2027 |
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| Décision n°16-2025 - Sollicitation d'une aide financière de la Région AURA au titre des espaces valléens - Chemin du Petit Bonheur - T2 |
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| Décision n°17-2025 - Sollicitation d'une aide financière de la Région AURA au titre des espaces valléens - Itinéraire VTTAE Valfréjus |
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| Décision n°18-2025 - Validation de la convention avec SPIE Batignolles pour refacturation des frais de déboisement du site des galcières pour aménagement parking personnel CO5 |
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| Décision n°19-2025 - Création de deux sous-régies de recettes Culture et Vie locale |
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| Décision n°20-2025 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif ORIS |
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| Décision n°21-2025 - Modification de la régie prolongée mixte d'avances et de recettes Culture et Vie locale |
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| Décision n°22-2025 - Conventions de financement entre le SPM, la CCHMV et la Région AURA - transports périscolaires |
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| Décision n°23-2025 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif Financer mon investissement commerce et artisanat |
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| Décision n°24-2025 - Fixation des durées d'amortissement pour les budgets de nomenclature M49 |
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| Décision n°25-2025 - Contrat de prestation de développement, hébergement et maintenance informatique - Site internet CCHMV / CIAS HMV |
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| Décision n°26-2025 - Sollicitation d'une aide financière de l'Etat au titre de la DSEC suite à la crue du Charmaix |
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| Décision n°27-2025 - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Bonneval sur Arc pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques |
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| Décision n°28-2025 - Validation de l'attribution du marché pour la fourniture, le transport et la pose de 11 panneaux d'information pour le chemin du petit bonheur |
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| Décision n°29-2025 - Cession d'un engin de damage Kässbohrer PB600 au Syndicat Mixte Thabor Vanoise |
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| Décision n°30-2025 - Attribution nominative de subvention dansle cadre du dispositif Financer mon investissement commerce et artisanat |
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| Décision n°31-2025 - Convention de partenariat avec la Maison du Tourisme de la Norma - fonctionnement du cinéma de la Norma Le Grand Air |
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| Décision n°32-2025 - Validation de la convention d'occupation temporaire de la propriété d'EDF par la CCHMV pour l'installation d'un panneau d'information du chemin du petit bonheur situé à l'Ecot |
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| Décision n°33-2025 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif ORIS |
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| Décision n°34-2025 - Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif ORIS |
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| Décision n°35-2025 - Validation des contrats de partenariat pass activités entre la CCHMV et la SPL HMVT |
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| Décision n°36-2025 - Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Avrieux pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques |
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