Délibération du 02 avril 2025

Délibération 40 - 2025 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 41 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 05 mars 2025

Délibération 42 - 2025 - Vote des taux 2025 - Taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Délibération 43 - 2025 - Compétence GEMAPI - Fixation du produit de la taxe pour l’année 2025

Délibération 44 - 2025 - Subvention de fonctionnement à la société « Haute Maurienne Vanoise Tourisme - Exercice 2025/2026

Délibération 45 - 2025 - Contribution annuelle 2025 au Syndicat du Pays de Maurienne

Délibération 46 - 2025 - Subvention annuelle de fonctionnement au budget principal 2025 du CIAS HMV - Fixation du montant et des modalités de versement du solde de la subvention

Délibération 47 - 2025 - Centre permanent de biathlon de Haute Maurienne Vanoise

Participation financière 2025 à la commune de Bessans

Délibération 48 - 2025 - Budget principal

  • Vote du budget primitif 2025

Délibération 49 - 2025 - Budget annexe Assainissement

  • Vote du budget primitif 2025

Délibération 50 - 2025 - Budget annexe ZAE des Terres Blanches

  • Vote du budget primitif 2025

Délibération 51 - 2025 - Budget annexe Energie

  • Vote du budget primitif 2025

Délibération 52 - 2025 - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025

Délibération 53 - 2025 - Attribution subventions 2025 aux associations

Délibération 54 - 2025 - Plan de formation 2025 des agents

Délibération 55 - 2025 - Création d’un emploi permanent à temps non complet

  • EPCI de moins de 15 000 habitants
  • Pôle Ressources / service Finances - Chargé d’ingénierie financière

 

Délibération 56 - 2025 - Création de deux emplois non permanents à temps complet

  • Pôle Technique - Aménagement
  • Pôle Tourisme - Loisirs - Culture - Mobilité

 

Délibération 57 - 2025 - Création d’un emploi de chargé de projets développement territorial « Vivre en montagne » - Programme européen ALOTRA

 

Délibération 58 - 2025 - Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie - Convention de participation à la protection sociale complémentaire pour le risque santé