Délibérations Avril 2024

Délibération 39 - 2024 – Installation d’un nouveau conseiller communautaire

Délibération 40 - 2024 – Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération 41 - 2024 – Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 06 mars 2024

Délibération 42 - 2024 – Convention SDES / CCHMV d’assistance à la valorisation de Certificats d’Economie d’Energie (CEE) dans le cadre du dispositif « Coup de pouce Chauffage bâtiment tertiaire » - Réseau de chaleur Val-Cenis Lanslebourg

Délibération 43 - 2024 – Travaux piscine intercommunale de Modane – Avenants aux marchés de travaux

Délibération 44 - 2024 – Vote des taux 2024 de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Délibération 45 - 2024 – Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2024

Délibération 46 - 2024 – Convention CCHMV / SPL Haute Maurienne Vanoise Tourisme – Délégation de service public relative à la gestion de l’office de tourisme – Détermination de la subvention de fonctionnement pour l’exercice 2024/2025

Délibération 47 - 2024 – Contribution annuelle 2024 au Syndicat du Pays de Maurienne

Délibération 48 - 2024 – Subvention annuelle de fonctionnement au budget principal 2024 du CIAS HMV – Fixation du montant et des modalités de versement de la subvention

Délibération 49 - 2024 – Centre permanent de biathlon de Haute Maurienne Vanoise – Participation financière 2024 à la commune de Bessans

Délibération 50 - 2024 – Budget principal – Vote du budget primitif 2024

Délibération 51 - 2024 – Budget annexe Assainissement – Vote du budget primitif 2024

Délibération 52 - 2024 – Budget annexe ZAE des Terres Blanches – Vote du budget primitif 2024

Délibération 53 - 2024 – Budget annexe Energie – Vote du budget primitif 2024 

Délibération 54 - 2024 – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024

Délibération 55 - 2024 – Attribution subventions 2024 aux associations

Délibération 56 - 2024 – Création d’emplois non permanents à temps complet et non complet – Accroissement saisonnier d’activité – Pôles Equipements sportifs, Ressources, et Technique-Aménagement

 

Délibération 57 - 2024 – Création d’un emploi non permanent à temps complet de Chargé d’ingénierie financière – Accroissement temporaire d’activité

Délibération 58 - 2024 – Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires – Abrogation et remplacement de la délibération du 08 novembre 2017

Délibération 59 - 2024 – Recrutement d’agents contractuels remplaçants – Abrogation et remplacement de la délibération du 05 juillet 2017