Délibérations du 05 avril 2023

Délibération 48 - 2023 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 49 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 1er mars 2023

Délibération 50 - 2023 - Approbation convention de coopération en matière de mobilité CCHMV – Région AURA

Délibération 51 - 2023 - Travaux de renforcement de structure - Piscine intercommunale de Modane - Attribution des marchés publics de travaux

Délibération 52 - 2023 - Piscine intercommunale de Modane - Travaux de désamiantage et de démolition - Avenant 1 au marché de travaux Démolition

Délibération 53 - 2023 – Travaux de réaménagement de la Maison Cantonale –

Conclusion d’avenants aux marchés publics

Délibération 54 - 2023 - Vote des taux 2023 - Taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Délibération 55 - 2023 - Compétence GEMAPI - Fixation du produit de la taxe pour 2023

Délibération 56 - 2023 - Convention CCHMV / SPL Haute Maurienne Vanoise Tourisme – DSP relative à la gestion de l’office de tourisme - Détermination de la subvention de fonctionnement exercice 2023/2024

Délibération 57 - 2023 - Contribution annuelle 2023 au Syndicat du Pays de Maurienne

Délibération 58 - 2023 - Subvention annuelle de fonctionnement au budget principal 2023 du CIAS HMV - Fixation du montant et des modalités de versement du solde de la subvention

Délibération 59 - 2023 - Centre permanent de biathlon de Haute Maurienne Vanoise – Participation financière 2023 à la commune de Bessans

Délibération 60 - 2023 - Approbation du budget primitif Principal 2023

Délibération 61 - 2023 - Approbation du budget primitif annexe Assainissement 2023

Délibération 62 - 2023 - Approbation du budget primitif annexe ZAE des Terres Blanches 2023

Délibération 63 - 2023 - Approbation du budget primitif annexe Energie 2023

Délibération 64 - 2023 - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023

Délibération 65 - 2023 – Attribution subventions 2023 aux associations

Délibération 66 - 2023 – Grille tarifaire cinémas à compter du 06 avril 2023

Délibération 67 - 2023 - Création d’un emploi non permanent à temps non complet d’agent d’accueil - Accroissement saisonnier d’activité

Délibération 68 - 2023 - Création d’un emploi non permanent à temps complet d’agent technique polyvalent - service Bâtiments/ Infrastructures - Accroissement saisonnier d’activité

Délibération 69 - 2023 - Création d’un emploi non permanent - Contrat de projet – Manager de commerce

Délibération 70 - 2023 - Création d’un emploi permanent à temps non complet - EPCI de moins de 15 000 habitants - Agent de service

Délibération 71 - 2023 - Création d’un emploi permanent à temps complet - EPCI de moins de 15 000 habitants - Chargé de projets Immobilier de loisir

Délibération 72 - 2023 - Création d’un emploi permanent à temps complet - EPCI de moins de 15 000 habitants - Chargé d’accueil et d’animation de l’Espace propriétaires HMV

Délibération 73 - 2023 – Avenant à la convention pour l’intervention du CDG73 pour les dossiers de retraite CNRACL