Délibérations du 07 décembre 2022

Délibération numéro 2022-139 - Désignation secrétaire de séance

Délibération numéro 2022-140 - Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 05 octobre 2022

Délibération numéro 2022-141 - Désignation délégué SEM Agriculture - Environnement

Délibération numéro 2022-142 - Programme LEADER 2023 – 2027 Validation candidature ‘Tarentaise, Arlysère et Maurienne’

Délibération numéro 2022-143 - Projet Petite Enfance/ Enfance / Jeunesse 2023-2026 - Convention Territoriale Globale et Convention d’objectifs et de financement CAF de la Savoie

Délibération numéro 2022-144 - Réhabilitation et réaménagement du bike park des Marmottons Station de La Norma – Attribution marchés publics de travaux

Délibération numéro 2022-145 - Extension de la piste VTT enduro ‘Blue Cheese’ Commune de Val-Cenis Termignon – Attribution marché public de travaux

Délibération numéro 2022-146 - Travaux de mise en valeur du chemin du petit bonheur – Fourniture, transport et pose de dispositifs et de balisage en bois - Avenants aux marchés de travaux

Délibération numéro 2022-147 - Convention pour le logement des travailleurs saisonniers – Préfecture de la Savoie/ Commune de Val-Cenis/ CCHMV/ Action Logement

Délibération numéro 2022-148 - Ouverture dominicale commerce SHERPA Modane – station de Valfréjus – Avis CCHMV

Délibération numéro 2022-149 - Ouverture dominicale commerce CASINO Année 2023 – Avis CCHMV

Délibération numéro 2022-150 - Service public de l’assainissement collectif Grille tarifaire à compter du 1er janvier 2023

Délibération numéro 2022-151 – Filière bois énergie – Acquisition bois énergie et cession de plaquettes forestières – Grille tarifaire à compter du 1er janvier 2023

Délibération numéro 2022-152 - Réseau de chaleur – Tarif du mégawatt heure de chaleur fournie à compter du 1er décembre 2022

Délibération numéro 2022-153 – Budget annexe Assainissement 2022 – Décision modificative n°03

Délibération numéro 2022-154 – Budget annexe DSP Office de Tourisme 2022 – Décision modificative n°01

Délibération numéro 2022-155 – Mise en œuvre d’une avance remboursable du budget principal au budget annexe 2023 ‘Assainissement’ (SPIC) doté de l’autonomie financière

Délibération numéro 2022-156 – Mise en œuvre d’une avance remboursable du budget principal au budget annexe 2023 ‘Energie’ (SPIC) doté de l’autonomie financière

Délibération numéro 2022-157 – Activités de pleine nature Structuration d’un espace VTT Haute Maurienne Vanoise - Travaux de réhabilitation et réaménagement du bike park des Marmottons - Extension du parcours VTT Enduro Blue Cheese - Dossier de demande de subvention