Délibérations février 2023

Délibération 10 - 2023 - Désignation secrétaire de séance

 

Délibération 11 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 04 janvier 2023

 

Délibération 12 - 2023 - Rapport annuel du délégataire SPL « Haute Maurienne Vanoise Tourisme » - Exercice 2021/2022 - DSP relative à la gestion de l’office de tourisme

Délibération 13 - 2023 - Clôture du budget annexe DSP Office de tourisme

Rapporteur : Monsieur Jean-Claude RAFFIN

Délibération 14 - 2023 - Clôture du budget annexe Immobilier économique

 

Délibération 15 - 2023 - Demandes de subvention Etat - Département de la Savoie - Agence de l’eau

Travaux assainissement collectif - Programmation 2023

Délibération 16 - 2023 - Renouvellement des contrats de projets