délibérations janvier 2023

Délibération 01 - 2023 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 02 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 07 décembre 2022

Délibération 03 - 2023 - Projet de Zone Spéciale de Carrières

Délibération 04 - 2023 - Adhésion Groupement de commandes « d’intégration totale » - Acquisition d’un logiciel pour la gestion du foncier économique

Délibération 05 - 2023 - Ouverture de crédits d’investissement par anticipation – Budget principal 2023

Délibération 06 - 2023 - Contribution annuelle 2023 au Syndicat Mixte Thabor Vanoise

Délibération 07 - 2023 - Budget principal 2023 du CIAS Haute Maurienne Vanoise – Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement

Délibération 08 - 2023 - Exonération au titre de la TEOM - année 2024 - Sociétés SFTRF et SEMICROF

Délibération 09 - 2023 - Dotation de solidarité communautaire au titre de l’année 2023