Délibérations janvier 2024

Délibération 01 - 2024 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 02 - 2024 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 06 décembre 2023

Délibération 03 - 2024 - Convention Région AURA - CCHMV - Aides aux entreprises

Délibération 04 - 2024 - Demande de classement de la commune touristique de Val-Cenis en « station classée de tourisme »

Délibération 05 - 2024 - Travaux station d’épuration des eaux usées

Délibération 06 - 2024 - Placement de fonds - Ouverture d’un compte à terme - Budget principal

Délibération 07 - 2024 - Contribution annuelle 2024 au Syndicat Mixte Thabor Vanoise

Délibération 08 - 2024 - Attribution et versement subvention de fonctionnement au budget principal 2024 du CIAS HMV

Délibération 09 - 2024 - Exonération TEOM année 2025 des sociétés SFTRF et SEMICROF

Délibération 10 - 2024 - Dotation de solidarité communautaire au titre de l’année 2024

Délibération 11 - 2024 - Adoption du règlement budgétaire et financier

Délibération 12 - 2024 - Demandes de subventions - Construction d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur à Val-Cenis Lanslebourg

Délibération 13 - 2024 - Adhésion au service de médecine préventive du CDG73