Délibérations janvier 2026

Délibération 2026 - 01 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 2026 - 02 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 03 décembre 2025

Délibération 2026 - 03 - Compétence « Action sociale »

  • Modification de la définition de l’intérêt communautaire

Délibération 2026 - 04 - Mobilité

  • Renfort des lignes régionales estivales 2026, 2027, 2028 et 2029
  • Convention de financement Région AURA / CCHMV

Délibération 2026 - 05 - Travaux piscine intercommunale de Modane

  • Projet de travaux de renforcement des fondations
  • Engagement de la procédure de passation d’un marché public de travaux

Délibération 2026 - 06 - Contribution annuelle 2026 au Syndicat Mixte Thabor Vanoise

Délibération 2026 - 07 - Budget principal 2026 du CIAS Haute Maurienne Vanoise

  • Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement

Délibération 2026 - 08 - Exonération au titre de la TEOM – année 2027

  • Sociétés SFTRF et SEMICROF

Délibération 2026 - 09 - Flux financier entre budgets à compter du 1er janvier 2026

  • Abrogation et remplacement de la délibération n°2024-124 du 04 décembre 2024

Délibération 2026 - 10 - Demande de subvention Etat – DETR/DSIL 2026

  • Travaux assainissement collectif – Programmation 2026
  • Réhabilitation du poste de relevage de La Norma

Délibération 2026 - 11 - Acquisition d’un anneau de détection de bois mitraillé

  • Demandes de subventions
  • Mise à jour du plan de financement de l’opération

Délibération 2026 - 12 - Création d’un emploi non permanent à temps complet de Responsable du service Ressources humaines

  • Accroissement temporaire d’activité