Délibération 78 - 2024 - Désignation secrétaire de séance
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Délibération 79 - 2024 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 05 juin 2024
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Délibération 80 - 2024 - Observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes AURA sur la gestion de la CCHMV pour les exercices 2016 et suivants
- Rapport de la CCHMV présentant les actions menées
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Délibération 81 - 2024 - Convention d’objectifs et de moyens CCHMV – GIDA Haute Maurienne
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Délibération 82 - 2024 - GEMAPI - Projet de périmètre d’intervention et statuts de l’Etablissement Public Territorial du Bassin versant de l’Isère
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Délibération 83 - 2024 - Construction d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur – Commune de Val-Cenis Lanslebourg
- Attribution des marchés publics de travaux
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Délibération 84 - 2024 - Travaux de réhabilitation du poste de refoulement des eaux usées « La Praz » - Commune de Saint-André
- Conclusion d’un avenant positif n°01
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Délibération 85 - 2024 - Budget annexe « Energie » 2024 - Décision modificative n°01
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Délibération 86 - 2024 - Demandes de financements travaux assainissement collectif commune d’Aussois
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