Délibérations juillet 2025

Délibération 90 - 2025 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 91 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 07 mai 2025

Délibération 92 - 2025 – Opération de Réhabilitation de l’Immobilier pour les Saisonniers (ORIS) à compter du 1er juillet 2025

  • Acte d’engagement CCHMV / propriétaire de logement éligible

Délibération 93 - 2025 – Opération de Réhabilitation de l’Immobilier de Loisir (ORIL) à compter du 1er juillet 2025

  • Participation financière de la CCHMV
  • Convention de partenariat CCHMV / communes volontaires

Délibération 94 - 2025 – Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) du Pays de Maurienne

  • Avis de la CCHMV en qualité de personne publique associée

Délibération 95 - 2025 – Création emploi permanent à temps complet de Rédacteur

  • Gestionnaire carrière et paie – Services ressources humaines / Pôle Ressources

Délibération 96 - 2025 – Chantier Lyon – Turin

  • Interventions de la CCHMV dans le cadre des chantiers
  • Convention CCHMV / société TELT