Délibérations juin 2025

Délibération 73 - 2025 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 74 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 07 mai 2025

Délibération 75 - 2025 - Recomposition de l’organe délibérant de la CCHMV dans la perspective du renouvellement des conseils municipaux en mars 2026

  • Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire – Accord local

Délibération 76 - 2025 - Construction d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur – Commune de Val-Cenis Lanslebourg

  • Avenants aux marchés publics de travaux

Délibération 77 - 2025 - Requalification de l’offre balades hivernales HMV 2025-2026

  • Engagement de la procédure de passation des marchés publics

Délibération 78 - 2025 - Convention de financement entre la société TELT et la CCHMV

  • Fonds d’Accompagnement et de Soutien Territorial (FAST)
  • Construction d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur à Val-Cenis Lanslebourg

Délibération 79 - 2025 - Mobilité – Convention de délégation de compétence sans concours financier de la Région AURA pour l’organisation d’un service régulier de transport de personnes

  • Ligne estivale Val-Cenis Lanslebourg - MontCenis - Suse

Délibération 80 - 2025 - Mobilité – Convention de délégation de compétence sans concours financier de la Région AURA pour l’organisation d’un service régulier de transport de personnes

  • Ligne estivale Oulietta / Bonneval-sur-Arc / Bessans / Avérole

Délibération 81 - 2025 - Services de transport régulier de personnes – Eté 2025

  • Renfort desserte régulière Haute Maurienne Vanoise – lignes S52 / 53
  • Convention de financement Région AURA - CCHMV

Délibération 82 - 2025 - Services de transport régulier de personnes – Eté 2025

  • Conventions de mandat CCHMV / sociétés de transport

Délibération 83 - 2025 - Services de transport régulier de personnes – Eté 2025

  • Convention de partenariat CCHMV / commune de Bonneval-sur-Arc

Délibération 84 - 2025 - France Services Modane et annexe de Val-Cenis Lanslebourg

  • Bilan 2024 et demande de financement année 2025

Délibération 85 - 2025 - Grille tarifaire produits touristiques émanant de la CCHMV à compter du 1er juin 2025

Délibération 86 - 2025 - Services de transport intercommunaux de personnes

  • Grille tarifaire été 2025

Délibération 87 - 2025 - Création d’un emploi permanent à temps complet

Pôle Artisanat – Commerce – Industrie

  • Chargé de projets Artisanat - Commerce

Délibération 88 - 2025 - Création d’un emploi permanent à temps non complet

Pôle Ressources – service Finances

  • Agent administratif et comptable

Délibération 89 - 2025 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

  • Abrogation et remplacement de la délibération n°2020-90 du 22 juillet 2020