Délibérations mai 2025

Délibération 59 - 2025 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 60 - 2025 - Approbation PV séance du conseil communautaire du 02 avril 2025

Délibération 61 - 2025 - Services de transport collectif intercommunaux en zone de montagne en période estivale – Attribution des marchés publics de services

Délibération 62 - 2025 - Service de transport collectif transfrontalier France - Italie

- Attribution du marché public de services

Délibération 63 - 2025 - Travaux station d’épuration des eaux usées

Délibération 64 - 2025 - Travaux d’amélioration d’un parcours ‘découverte’ dédié à la pratique du VTT à assistance électrique sur le secteur de Punta Bagna à Modane/Valfréjus

  • Attribution des marchés publics de travaux

Délibération 65 - 2025 - Installation de panneaux photovoltaïques en autoconsommation

– STEP de La PRAZ

– Engagement de la procédure de passation des marchés publics de travaux

Délibération 66 - 2025 - Redynamisation des cinémas en Haute Maurienne Vanoise

  • Auditorium Laurent Gerra - Equipements de la salle dans le cadre du transfert du cinéma La Ramasse
  • Engagement de la procédure de passation des marchés publics de fournitures

Délibération 67 - 2025 - Plan de soutien aux commerçants et artisans de Modane / Fourneaux

  • Convention de partenariat CCHMV / Communes de Modane et Fourneaux

Délibération 68 - 2025 - Chantier Lyon Turin

  • Projet de réalisation d’une bande transporteuse dans le Pôle industriel du Fréjus
  • Protocole d’accord CCHMV / société TELT - Démarrage anticipé des travaux

Délibération 69 - 2025 - Services de transport collectif intercommunaux en zone de montagne en période estivale - Territoire de Haute Maurienne Vanoise – Eté 2025

  • Demandes de financements Etat – Fonds vert et FAST

Délibération 70 - 2025 - Valorisation du patrimoine culturel de Haute Maurienne Vanoise – tranche 2

  • Demande de financement Etat / FNADT CIMA 2025

Délibération 71 - 2025 - Filière bois énergie

  • Acquisition bois énergie et cession de plaquettes forestières
  • Grille tarifaire à compter du 1er juin 2025

Délibération 72 - 2025 - Cinémas

  • Grille tarifaire à compter du 1er juin 2025