Délibérations du 03 mai 2023

Délibération 74 - 2023 - Désignation secrétaire de séance

Délibération 75 - 2023 - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 05 avril 2023

Délibération 76 - 2023 - Convention de partenariat CCHMV – communes de Modane et Fourneaux – Redynamisation dans le cadre du programme Petites Villes de Demain au titre du commerce et du logement

Délibération 77 - 2023 - Convention d’objectifs et de moyens CCHMV - communes de Modane et Fourneaux - GPCM

Délibération 78 - 2023 - Piscine intercommunale de Modane - Travaux de renforcement de structure - Attribution marché de travaux ventilation et traitement d’air

Délibération 79 - 2023 - Mobilité - Transports publics intercommunaux en zone de montagne – Eté 2023 – Attribution accords-cadres de service

Délibération 80 - 2023 - Travaux de réaménagement de la Maison cantonale – Avenants aux marchés publics de travaux

Délibération 81 - 2023 - Réaménagement entrée et voie principale Pôle industriel du Fréjus – Conclusion avenant n°1

Délibération 82 - 2023 - Grille tarifaire Semaine italienne mai 2023 – Tarif sortie Turin

Délibération 83 - 2023 - Création emploi permanent de chargé de communication

Délibération 84 - 2023 – Création emploi permanent d’agent technique polyvalent – Service Bâtiments et Infrastructures