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Délibération 13 – 2025 – Désignation secrétaire de séance
Délibération 14 – 2025 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 08 janvier 2025
Délibération 15 – 2025 –Politique locale du commerce et soutien aux activités d’intérêt communautaire
Convention d’objectifs et de moyens CCHMV / communes de Modane et Fourneaux / GPCM
Délibération 16 – 2025 – Classement du bâtiment Forum Alpium dans le domaine public de la CCHMV
Délibération 17 – 2025 – Occupation du bâtiment Forum Alpium – Approbation grille tarifaire à compter du 1er janvier 2025
Délibération 18 – 2025 – Placement de fonds – Ouverture d’un compte à terme – Budget principal
Délibération 19 – 2025 – Ouverture de crédits d’investissement par anticipation
Délibération 20 – 2025 – Création d’un emploi non permanent à temps complet d’agent technique polyvalent
Pôle Technique – Aménagement / Service assainissement collectif
Accroissement temporaire d’activité