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Délibération 40 – 2025 – Désignation secrétaire de séance
Délibération 41 – 2025 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 05 mars 2025
Délibération 42 – 2025 – Vote des taux 2025 – Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
Délibération 43 – 2025 – Compétence GEMAPI – Fixation du produit de la taxe pour l’année 2025
Délibération 44 – 2025 – Subvention de fonctionnement à la société « Haute Maurienne Vanoise Tourisme – Exercice 2025/2026
Délibération 45 – 2025 – Contribution annuelle 2025 au Syndicat du Pays de Maurienne
Délibération 46 – 2025 – Subvention annuelle de fonctionnement au budget principal 2025 du CIAS HMV – Fixation du montant et des modalités de versement du solde de la subvention
Délibération 47 – 2025 – Centre permanent de biathlon de Haute Maurienne Vanoise
Participation financière 2025 à la commune de Bessans
Délibération 48 – 2025 – Budget principal
Vote du budget primitif 2025
Délibération 49 – 2025 – Budget annexe Assainissement
Vote du budget primitif 2025
Délibération 50 – 2025 – Budget annexe ZAE des Terres Blanches
Vote du budget primitif 2025
Délibération 51 – 2025 – Budget annexe Energie
Vote du budget primitif 2025
Délibération 52 – 2025 – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025
Délibération 53 – 2025 – Attribution subventions 2025 aux associations
Délibération 54 – 2025 – Plan de formation 2025 des agents
Délibération 55 – 2025 – Création d’un emploi permanent à temps non complet
EPCI de moins de 15 000 habitants
Pôle Ressources / service Finances – Chargé d’ingénierie financière
Délibération 56 – 2025 – Création de deux emplois non permanents à temps complet
Pôle Technique – Aménagement
Pôle Tourisme – Loisirs – Culture – Mobilité
Délibération 57 – 2025 – Création d’un emploi de chargé de projets développement territorial « Vivre en montagne » – Programme européen ALOTRA
Délibération 58 – 2025 – Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie – Convention de participation à la protection sociale complémentaire pour le risque santé