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Détails des délibérations
2026-01 – Désignation secrétaire de séance
2026-02 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 03 décembre 2025
2026-03 – Compétence Action sociale
Modification de la définition de l'intérêt communautaire
2026-04 – Mobilité
Renfort des lignes régionales estivales 2026/27/28/29 – Convention de financement Région AURA
2026-05 – Travaux piscine intercommunale de Modane
Projet de travaux de renforcement des fondations – Engagement de la procédure de passation d'un marché public de travaux
2026-06 – Contribution annuelle 2026 au Syndicat Mixte Thabor Vanoise
2026-07 – Budget principal 2026 du CIAS HMV
Attribution et versement d'une subvention de fonctionnement
2026-08 – Exonération au titre de la TEOM – année 2027
Sociétés SFTRF et SEMICROF
2026-09 – Flux financier entre budgets à compter du 1er janvier 2026
Abrogation et remplacement de la délibération n°2024-124 du 04 décembre 2024
2026-10 – Demande de subvention Etat – DETR/DSIL 2026
Travaux assainissement collectif – programmation 2026 – Réhabilitation du poste de relevage de La Norma
2026-11 – Acquisition d'un anneau de détection de bois mitraillé
Demandes de subventions – Mise à jour du plan de financement de l'opération
2026-12 – Création d'un emploi non permanent à temps complet de Responsable du service Ressources humaines