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Détails des délibérations
2026-13 – Désignation secrétaire de séance
2026-14 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 07 janvier 2026
2026-15 – Délégation de service public relative à la gestion de l'office de tourisme
Rapport annuel du délégataire SPL Haute Maurienne Vanoise Tourisme – Exercice 2024/2025
2026-16 – Opération FILTECH
Protocole d'accord transactionnel
2026-17 – Travaux d'assainissement collectif
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage – CCHMV – commune de Le Freney
2026-18 – Budget principal
Approbation du Compte Financier Unique 2025
2026-19 – Budget annexe Energie
Approbation du Compte Financier Unique 2025
2026-20 – Budget annexe Assainissement
Approbation du Compte Financier Unique 2025
2026-21 – Budget annexe ZAE des Terres Blanches
Approbation du Compte Financier Unique 2025
2026-22 – Budget principal 2026
Affectation du résultat 2025
2026-23 – Budget annexe Assainissement 2026
Affectation du résultat 2025
2026-24 – Budget annexe Energie 2026
Affectation du résultat 2025
2026-25 – Présentation du rapport d'orientations budgétaires 2026
2026-26 – Création d'un emploi non permanent à temps non complet
Opérateur projectionniste
2026-27 – Adhésion au Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES) au titre de la compétence 'Transition Energétique'