Conseil communautaire du mercredi 04 mars 2026

2026-28 – Mission de conciliation des usages – Financement du poste de coordinateur

Demande de subventions fonds européens FEADER – Programme de financement LEADER 2023-2027 GAL AURA TAM

2026-29 – Désignation secrétaire de séance

2026-30 – Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 04 février 2026

2026-31 – Travaux de réhabilitation du poste de relevage des eaux usées de La Norma – Commune de Villarodin-Bourget

Attribution du marché de travaux

2026-32 – Opération de requalification du cinéma l'Embellie

Attribution marché public de maîtrise d'oeuvre

2026-33 – Accord de principe sur le projet de véloroute 'Via Maurienne'

Principes de gouvernance, de responsabilité patrimoniale et de financement

2026-34 – Vote des taux 2026

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères

2026-35 – Compétence GEMAPI

Fixation du produit de la taxe pour l'année 2026

2026-36 – Convention CCHMV/SPL HMVT

Détermination de la subvention de fonctionnement 2026/2027

2026-37 – Contribution annuelle 2026 au Syndicat du Pays de Maurienne

2026-38 – Subvention annuelle de fonctionnement au budget principal 2026 du CIAS HMV

Fixation du montant et des modalités de versement du solde de la subvention

2026-39 – Centre permanent de biathlon de Haute Maurienne Vanoise

Participation financière 2026 à la commune de Bessans

2026-40 – Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026

2026-41 – Mobilité 2026 – Lignes estivales 1 et 3 – Transport à la demande intersaisons

Demandes de financement Région AURA

2026-42 – Dégâts relatifs à la survenance de la crue du torrent du Charmaix du 30 juin 2025

Modalités relatives à la participation financière de la CCHMV dans le cadre de l'attribution de fonds de concours aux communes de Modane et Fourneaux

2026-43 – Piscine intercommunale de Modane

Grille tarifaire à compter du 1er avril 2026

2026-44 – Transport à la demande intersaisons 2026

Grille tarifaire

2026-45 – Plan de formation 2026 des agents

2026-46 – Création d'un emploi permanent à temps non complet

Pôle technique – service Aménagement

2026-47 – Création d'emplois non permanents à temps complet et non complet

Pôle technique et Pôle Equipements sportifs

2026-48 – Convention pour l'intervention du Centre de gestion de la Savoie sur les dossiers de retraite CNRACL

2026-49 – Mise en place d'un Comité Social Territorial unique et commun entre la CCHMV et le CIAS HMV dans le cadre des élections professionnelles du 10 décembre 2026

2026-51 – Budget principal

Vote du budget primitif 2026

2026-52 – Budget annexe Assainissement

Vote du budget primitif 2026

2026-53 – Budget annexe ZAE des Terres Blanches

Vote du budget primitif 2026

2026-54- Budget annexe Energie

Vote du budget primitif 2026

2026-55 – Attribution subventions 2026 aux associations