Détails des délibérations
2026-113 – Désignation du secrétaire de séance
2026-114 – Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 03 juin 2026
2026-115 – Adoption du règlement intérieur du conseil communautaire
2026-116 – Désignation d'un représentant au comité de programmation du programme LEADER Tarentaise – Arlysère – Maurienne
2026-117 – Désignation du référent déontologue élu et adhésion à la mission mise en place par le Centre de gestion de la Savoie
2026-118 – Fourniture, pose/dépose de la signalétique de randonnée estivale et hivernale et balisage peinture sur le territoire HMV
Autorisation de signature des marchés publics de fournitures et de services
2026-119 – Budget annexe Energie 2026
Décision modificative n°01
2026-120 – Travaux de reprographie
Grille tarifaire à compter du 1er juillet 2026
2026-121 – Reversement de la compensation part salaires de la taxe professionnelle des communes pour l'année 2026
2026-122 – Chantier Lyon-Turin – Zone d'activités économiques des Terres Blanches
Réalisation d'une DZ provisoire – Convention CCHMV – société TELT – Occupation temporaire de la ZAE
2026-123 – Création de trois emplois non permanents à temps complet et non complet
Accroissement temporaire d'activité
2026-124 – Création d'un emploi non permanent à temps complet – Contrat de projet
Chargé de coopération Petite Enfance et Parentalité
2026-125 – Convention d'assistance et de conseil en prévention des risques professionnels
2026-126 – Elections prefessionnelles du 10 décembre 20265
Détermination du nombre de représentants du personnel au Comité Sociale Territorial commun CCHMV / CIAS HMV