Détails des délibérations
2026-141 – Désignation secrétaire de séance
2026-142 – Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02 septembre 2026
2026-143 – Rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
Année 2025
2026-144 – Gouvernance
Débat sur l'opportunité d'établir un pacte de gouvernance
2026-145 – Adoption du règlement budgétaire et financier 2026-2032
2026-146 – Demande de classement de la commune de Modane (station de Valfréjus) en zone touristique d'affluence exceptionnelle
Avis de la CCHMV
2026-147 – Ouverture dominicale des commerces de la commune de Modane – année 2027
Avis de la CCHMV
2026-148 – Ouverture d'une enquête publique réglementaire au titre d'une demande environnementale unique
Carrière exploitée par la société SMV sur le territoire de la commune de Modane – Avis de la CCHMV
2026-149 – Organisation du Salon des Acteurs de la Montagne – Maurienne – Edition 2027
Approbation grille tarifaire de mise à disposition de stands ou d'espaces aux exposants
2026-150 – Création d'un emploi permanent à temps complet
Chargé de coopération Projet Social de Territoire
2026-151 – Motion
Situation de l'offre de soins en Maurienne et fermeture temporaire du SMR de Modane
2026-152 – Motion
Motion de soutien du site de Montricher-Albanne du groupe Ferroglobe