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Détails des délibérations
2026-63 – Désignation secrétaire de séance
2026-64 – Approbation du procès verbal du conseil communautaire du mercredi 15 avril
2026-65 – Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
2026-66 – Délégations de pouvoir du conseil communautaire au bénéfice du président
2026-67 – Désignation des délégués au Syndicat du Pays de Maurienne
2026-68 – Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères de Maurienne (SIRTOMM)
2026-69 – Société Publique Locale 'Haute Maurienne Vanoise Tourisme'
Désignation des représentants de la CCHMV
2026-70 – Désignation du délégué au CNAS
2026-71 – Désignation des délégués à l'Etablissement Public Foncier Local (EPFL)
2026-72 – Désignation des délégués au sein de la 'Société Gestion La Norma Valfréjus – SGNV'
2026-73 – Désignation des délégués au Syndicat Mixte Thabor Vanoise (SMTV)
2026-74 – Désignation des délégués au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS HMV)
2026-75 – Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Fixation des conditions de dépôt des listes de candidats
2026-76 – Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Composition
2026-77 – Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Fixation des conditions de dépôt des listes de candidats
2026-78 – Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Composition
2026-79 – Désignation des délégués au GIDA de Haute-Maurienne
2026-80 – Désignation des représentants au collège La Vanoise localisé à Modane
2026-81 – Désignation du représentant au Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES)
2026-82 – Désignation du représentant de la CCHMV au sein du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne (CHVM)
2026-83 – Désignation des représentants de la CCHMV au Groupement d'Intérêt Public RGD Savoie Mont Blanc
2026-84 – Désignation des représentants au sein de la Société Agriculture – Environnement
2026-85 – Désignation délégué Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC)
Foncière Agricole de Savoie
2026-86 – Désignation délégué Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC)
Ceinture verte de Savoie
2026-87 – France Numérique Ensemble Savoie
Désignation d'un référent local
2026-88 – Désignation des représentants au Parc National de la Vanoise
2026-89 – Désignation d'un représentant au Conseil Territorial de Santé (CTS)