Les décisions du Président 2026
DEC 01- 2026 – Assistance technique assainissement collectif
Convention avec le Département de la Savoie
DEC 02-2026 – Passation avenant à la convention de mise à disposition partielle du Pôle développement
Projets de la CCHMV vers le Syndicat Mixte Thabor Vanoise
DEC 03-2026 – Cession d'un délaissé de voirie
ZAE Lescheraine – Acte de vente tripartite
DEC 04-2026 – Mission d'assistance avec l'AGATE
Rédaction convention HMV pour le logement des travailleurs saisonniers
DEC 05-2026 – Convention de service d'intérêt général
Améliorer les conditions d'habitat des ménages modestes
DEC 06-2026 – Validation du PV de mises à disposition de biens immobiliers en lien avec l'activité cinéma
entre la CCHMV et la commune de Val-cenis
DEC 07-2026 – Sollicitation d'une aide financière de la Région AURA
Cofinancement d'arceaux vélos
DEC 08-2026 – Déclaration d'assujettissement à la TVA
Service d'anneau de détection de bois mitraillé
DEC 09-2026 – Mission de coordination d'une démarche de Design Thinking
Création d'expériences transfrontalières franco-italiennes à vélo
DEC 10-2026 –
DEC 11-2026 – Attribution du marché de développement d'une application numérique mobile de territoire à la société CISS
DEC 12-2026 – Marché pour la fourniture de transport et pose de 3 mobiliers bois
Chemin du petit bonheur
DEC 13-2026 – Marché définition d'une stratégie éditoriale basée sur la connaissance des publics du patrimoine culturel
DEC 14-2026 – Attribution de subventions
Aide aux commerçants et artisans de HMV impactés par les inondations du 30 juin 2025
DEC 15-2026 – Modification de la régie mixte Equipements sportifs
DEC 2026-16 – Modification des deux sous-régies de recettes Culture et vie locale
DEC 17-2026 – Modification de la régie mixte Culture et vie locale
DEC 18-2026 – Convention de partenariat avec NormaLoisirs
Fonctionnement du cinéma de La Norma Norma Ciné
DEC 19-2026 – Convention de partenariat 2026 Radio Oxygène
DEC 20-2026 – Modification de la régie mixte Taxe de séjour
DEC 21-2026 – Convention d'occupation d'un local SNCF à destination d'abri vélos
DEC 22-2026 – Sollicitation d'un cofinancement d'un poste de manager de commerce à la Banque des territoires
DEC 23-2026 – Autorisation d'ester en justice
Recours déposé par la Préfecture de Savoie contre la délibération 2025-44
DEC 24-2026 – Avenant n°3 à la convention relative au transfert des biens immobiliers du Centre d'Incendie et de Secours de Val-Cenis
DEC 25-2026 – Convention de partenariat avec la commune de Bonneval-sur-arc
Réciprocité des titres de transport de la CCHMV sur la ligne Bonneval – Ecot
DEC 26-2026 – Signature de conventions de mandat pour la vente de titres de transport durant l'été 2026
DEC 27-2026 – Avenant aux marchés de transport estivaux pour modifier la formule de révision
DEC 28-2026 – Don aux Restos du Coeur de Modane
Challenge mobilité 2026
DEC 29-2026 – Convention de mandat
Dématérialisation de la billetterie d'évènements et de spectacles – exploitation des cinémas
DEC 30-2026
DEC 31-2026 – Dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique
Département de la Savoie
DEC 32-2026 – Sollicitation d'une aide financière de l'Etat au titre du fonds vert 2026
DEC 33-2026
Annulée
DEC 34-2026 – Conventions relatives à la poursuite du développement du covoiturage du quotidien en HMV
DEC 35-2026 – Attribution nominative de subvention
Dispositif Financer mon investissement commerce et artisanat
DEC 36-2026 – Avenant n°02 à la convention initiale relative à l'occupation temporiare d'une parcelle située ZAE des Terres Blanches à Modane