Délibérations décembre 2025

Délibération 139 – 2025 – Désignation secrétaire de séance

Délibération 140 – 2025 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 05 novembre 2025

Délibération 141 – 2025 – Pacte Territorial France Renov’ sur le territoire du Syndicat du Pays de Maurienne – Projet d’avenant n°01

Délibération 142 – 2025 – Cession parcelle de terrain CCHMV – SCI Casarin La Praz

Délibération 143 – 2025 – Service public de l’assainissement collectif

Grille tarifaire à compter du 1er janvier 2026

Délibération 144 – 2025 – Filière bois énergie

Acquisition bois énergie et cession de plaquettes forestières

Grille tarifaire à compter du 1er janvier 2026

Délibération 145 – 2025 – Réseau de chaleur

Tarif du mégawatt heure (MWh) de chaleur fournie à compter du 1er décembre 2025

Délibération 146 – 2025 – Réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg

Tarif du mégawatt heure (MWh) de chaleur fournie à compter du 1er décembre 2025

Délibération 147 – 2025 – Mise en œuvre d’une avance remboursable du budget principal au budget annexe 2026 « Assainissement » (SPIC) doté de l’autonomie financière

Délibération 148 – 2025 – Mise en œuvre d’une avance remboursable du budget principal au budget annexe 2026 « énergie » (SPIC) doté de l’autonomie financière

Délibération 149 – 2025 – Budget principal CCHMV 2025

Décision modificative n°02

Délibération 150 – 2025 – Budget annexe Energie CCHMV 2025

Décision modificative n°01

Délibération 151 – 2025 – Admissions en non-valeur

Créances irrécouvrables

Délibération 152 – 2025 – Dotation de solidarité communautaire au titre de l’année 2026

Délibération 153 – 2025 – Transfert du cinéma La Ramasse vers l’Auditorium Laurent Gerra

Demandes de subventions

Délibération 154 – 2025 – Travaux assainissement collectif

Réhabilitation du quartier des hauts de Loutraz/ rues de la Charmette, du Sapey et du Replaton – commune de Modane

Demande de financement  

Etat – DETR 2026

Délibération 155 – 2025 – Travaux assainissement collectif

Réaménagement de la RD 1006 – traversée du village – commune du Freney

Demande de financement

Etat – DETR 2026

Département de la Savoie

Délibération 156 – 2025 – Suppression d’un emploi permanent

Délibération 157 – 2025 – Protection sociale complémentaire

Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie