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Délibération 01 – 2025 – Désignation secrétaire de séance
Délibération 02 – 2025 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 04 décembre 2024
Délibération 03 – 2025 – Conventions de financement entre la CCHMV et la société TELT dans le cadre du FAST
Délibération 04 – 2025 – Contribution annuelle 2025 au SMTV
Délibération 05 – 2025 – Attribution et versement subvention de fonctionnement au budget principal 2025 du CIAS HMV
Délibération 06 – 2025 – Exonération au titre de la TEOM – Année 2026 – Sociétés SFTRF et SEMICROF
Délibération 07 – 2025 – Acquisition d’un anneau de détection de bois mitraillé – Demandes de subventions Etat, Démarche Grand Chantier LT, Région AURA et Département de la Savoie
Délibération 08 – 2025 – Programme Interreg ALCOTRA 2021 – 2027 France – Italie
Plan Intégré de Territoire (PITer) « Hautes Vallées 2030 »
Candidature CCHMV
Projet thématique DECOUVRIR
Délibération 09 – 2025 – Programme Interreg ALCOTRA 2021 – 2027 France – Italie
Plan Intégré de Territoire (PITer) « Hautes Vallées 2030 »
Candidature CCHMV
Projet thématique SE DEPLACER
Délibération 10 – 2025 – Plan de soutien aux commerçants et artisans de Modane / Fourneaux – Demande de subvention au titre du FNADT pour l’exercice 2024
Délibération 11 – 2025 – Produits touristiques émanant de la CCHMV à compter du 1er décembre 2024 – Grille tarifaire
Délibération 12 – 2025 – Suppression d’emplois permanents