Délibérations juillet 2025

Délibération 90 – 2025 – Désignation secrétaire de séance

Délibération 91 – 2025 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 07 mai 2025

Délibération 92 – 2025 – Opération de Réhabilitation de l’Immobilier pour les Saisonniers (ORIS) à compter du 1er juillet 2025

Acte d’engagement CCHMV / propriétaire de logement éligible

Délibération 93 – 2025 – Opération de Réhabilitation de l’Immobilier de Loisir (ORIL) à compter du 1er juillet 2025

Participation financière de la CCHMV

Convention de partenariat CCHMV / communes volontaires

Délibération 94 – 2025 – Schéma de Cohérence Territorial (SCOT) du Pays de Maurienne

Avis de la CCHMV en qualité de personne publique associée

Délibération 95 – 2025 – Création emploi permanent à temps complet de Rédacteur

Gestionnaire carrière et paie – Services ressources humaines / Pôle Ressources

Délibération 96 – 2025 – Chantier Lyon – Turin

Interventions de la CCHMV dans le cadre des chantiers

Convention CCHMV / société TELT