Délibérations juin 2025

Délibération 73 – 2025 – Désignation secrétaire de séance

Délibération 74 – 2025 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 07 mai 2025

Délibération 75 – 2025 – Recomposition de l’organe délibérant de la CCHMV dans la perspective du renouvellement des conseils municipaux en mars 2026

Fixation du nombre et de la répartition des sièges au sein du conseil communautaire – Accord local

Délibération 76 – 2025 – Construction d’une chaufferie biomasse et son réseau de chaleur – Commune de Val-Cenis Lanslebourg

Avenants aux marchés publics de travaux

Délibération 77 – 2025 – Requalification de l’offre balades hivernales HMV 2025-2026

Engagement de la procédure de passation des marchés publics

Délibération 78 – 2025 – Convention de financement entre la société TELT et la CCHMV

Fonds d’Accompagnement et de Soutien Territorial (FAST)

Construction d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur à Val-Cenis Lanslebourg

Délibération 79 – 2025 – Mobilité – Convention de délégation de compétence sans concours financier de la Région AURA pour l’organisation d’un service régulier de transport de personnes

Ligne estivale Val-Cenis Lanslebourg – MontCenis – Suse

Délibération 80 – 2025 – Mobilité – Convention de délégation de compétence sans concours financier de la Région AURA pour l’organisation d’un service régulier de transport de personnes

Ligne estivale Oulietta / Bonneval-sur-Arc / Bessans / Avérole

Délibération 81 – 2025 – Services de transport régulier de personnes – Eté 2025

Renfort desserte régulière Haute Maurienne Vanoise – lignes S52 / 53

Convention de financement Région AURA – CCHMV

Délibération 82 – 2025 – Services de transport régulier de personnes – Eté 2025

Conventions de mandat CCHMV / sociétés de transport

Délibération 83 – 2025 – Services de transport régulier de personnes – Eté 2025

Convention de partenariat CCHMV / commune de Bonneval-sur-Arc

Délibération 84 – 2025 – France Services Modane et annexe de Val-Cenis Lanslebourg

Bilan 2024 et demande de financement année 2025

Délibération 85 – 2025 – Grille tarifaire produits touristiques émanant de la CCHMV à compter du 1er juin 2025

Délibération 86 – 2025 – Services de transport intercommunaux de personnes

Grille tarifaire été 2025

Délibération 87 – 2025 – Création d’un emploi permanent à temps complet

Pôle Artisanat – Commerce – Industrie

Chargé de projets Artisanat – Commerce

Délibération 88 – 2025 – Création d’un emploi permanent à temps non complet

Pôle Ressources – service Finances

Agent administratif et comptable

Délibération 89 – 2025 – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

Abrogation et remplacement de la délibération n°2020-90 du 22 juillet 2020