Délibérations mai 2025

Délibération 59 – 2025 – Désignation secrétaire de séance

Délibération 60 – 2025 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 02 avril 2025

Délibération 61 – 2025 – Services de transport collectif intercommunaux en zone de montagne en période estivale – Attribution des marchés publics de services

Délibération 62 – 2025 – Service de transport collectif transfrontalier France – Italie

– Attribution du marché public de services

Délibération 63 – 2025 – Travaux station d’épuration des eaux usées

Délibération 64 – 2025 – Travaux d’amélioration d’un parcours ‘découverte’ dédié à la pratique du VTT à assistance électrique sur le secteur de Punta Bagna à Modane/Valfréjus

Attribution des marchés publics de travaux

Délibération 65 – 2025 – Installation de panneaux photovoltaïques en autoconsommation

– STEP de La PRAZ

– Engagement de la procédure de passation des marchés publics de travaux

Délibération 66 – 2025 – Redynamisation des cinémas en Haute Maurienne Vanoise

Auditorium Laurent Gerra – Equipements de la salle dans le cadre du transfert du cinéma La Ramasse

Engagement de la procédure de passation des marchés publics de fournitures

Délibération 67 – 2025 – Plan de soutien aux commerçants et artisans de Modane / Fourneaux

Convention de partenariat CCHMV / Communes de Modane et Fourneaux

Délibération 68 – 2025 – Chantier Lyon Turin

Projet de réalisation d’une bande transporteuse dans le Pôle industriel du Fréjus

Protocole d’accord CCHMV / société TELT – Démarrage anticipé des travaux

Délibération 69 – 2025 – Services de transport collectif intercommunaux en zone de montagne en période estivale – Territoire de Haute Maurienne Vanoise – Eté 2025

Demandes de financements Etat – Fonds vert et FAST

Délibération 70 – 2025 – Valorisation du patrimoine culturel de Haute Maurienne Vanoise – tranche 2

Demande de financement Etat / FNADT CIMA 2025

Délibération 71 – 2025 – Filière bois énergie

Acquisition bois énergie et cession de plaquettes forestières

Grille tarifaire à compter du 1er juin 2025

Délibération 72 – 2025 – Cinémas

Grille tarifaire à compter du 1er juin 2025