Délibérations mars 2025 - Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise

Délibérations mars 2025

Délibération 21 – 2025 – Désignation secrétaire de séance

Délibération 22 – 2025 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 05 février 2025

Délibération 23 – 2025 – Délégation de service public relative à la gestion de l’office de tourisme – Rapport annuel du délégataire SPL HMVT – Exercice 2023/2024

Délibération 24 – 2025 – Mise en œuvre d’un Pacte Territorial France Renov’ (PIG) sur le territoire du Syndicat du Pays de Maurienne

Délibération 25 – 2025 – Maison de l’Habitat – Convention relative au cofinancement par les EPCI de Maurienne

Délibération 26 – 2025 – Amélioration des conditions d’habitat des ménages modestes dans le parc privé

Maintien à domicile et rénovation énergétique

Convention d’objectifs 2025 CCHMV – association SOLIHA Isère Savoie

Délibération 27 – 2025 – Convention CCHMV / TELT – Occupations temporaires de terrains et autorisation de survol dans le cadre de l’installation d’une bande transporteuse dans le PI du Fréjus

Délibération 28 – 2025 – Projet de tour d’agglomération parcours multi-APN Modane/Fourneaux

Demande de financement Région AURA

Axe Espace Valléen – Diversifier l’offre touristique des territoires de

Délibération 29 – 2025 – Budget principal

Approbation du Compte Financier Unique 2024

Délibération 30 – 2025 – Budget annexe Assainissement

Approbation du Compte Financier Unique 2024

Délibération 31 – 2025 – Budget annexe Energie

Approbation du Compte Financier Unique 2024

Délibération 32 – 2025 – Budget annexe ZAE des Terres Blanches

Approbation du Compte Financier Unique 2024

Délibération 33 – 2025 – Budget Principal