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Délibération 120 – 2025 – Désignation secrétaire de séance
Délibération 121 – 2025 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 1er octobre 2025
Délibération 122 – 2025 – Désignation représentant CCHMV au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier de la Vallée de la Maurienne
Délibération 123 – 2025 – Participation des membres du conseil communautaire au Congrès des maires et présidents d’intercommunalité de France
Mandat spécial aux membres du conseil communautaire
Délibération 124 – 2025 – Modification de l’intérêt communautaire de la compétence « Protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie »
Délibération 125 – 2025 – Approbation du Schéma directeur des itinéraires cyclables de Maurienne
Protocole d’accord CCHMV – CIAS HMV / OPAC de la Savoie
Projet de travaux de réhabilitation résidence autonomie « Pré soleil » de Modane
Délibération 127 – 2025 – Commerce et artisanat – Conventions de partenariat CCHMV / CCI de la Savoie et CMA AURA
Délibération 128 – 2025 – Chaufferie biomasse et réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg
Avenant n°02 – Convention CCHMV / SDIS de la Savoie relative au transfert de biens immobiliers du Centre d’Incendie et de Secours de Val
Délibération 129 – 2025 – Mobilité – Renfort des lignes régionales hiver 25/26, 26/27, 27/28 et 28/29
Convention de financement Région AURA / CCHMV
Délibération 130 – 2025 – Grille tarifaire services de transport hiver 2025/2026
Délibération 131 – 2025 – Mise en œuvre d’une avance remboursable du budget principal au budget annexe « ZAE Terres Blanches »
Délibération 132 – 2025 – Budget annexe 2025 « ZAE des Terres Blanches »
Décision modificative n°01
Délibération 133 – 2025 – Fabrication et pose d’une passerelle – Les Herbiers – commune de Modane/Valfréjus
Dossier de demande de subvention Etat / Fonds vert 2025
Délibération 134 – 2025 – Aménagement du chemin du Petit bonheur – Phase 2
Dossiers de demandes de subventions Département de la Savoie et Région AURA
Délibération 135 – 2025 – Service de transport hiver 2025/2026
Ligne portée par la CCHMV – Aussois / Villarodin-Bourget / Avrieux / La Norma
Dossier de demande de subvention Région AURA
Délibération 136 – 2025 – Création d’un emploi permanent à temps complet – Pôle Ressources – Service Finances
Coordinateur budgétaire et comptable
Délibération 137 – 2025 – Recrutement d’un vacataire en qualité d’opérateur projectionniste
Délibération 138 – 2025 – Motion de soutien du Conseil communautaire pour le maintien de l’emploi et de l’activité du site industriel FERROPEM à Montricher-Albanne et appel à l’action des pouvoirs publics pour la pérennité de l’activité