Délibérations octobre 2025

Délibération 108 – 2025 – Désignation secrétaire de séance

Délibération 109 – 2025 – Approbation PV séance du conseil communautaire du 03 septembre 2025

Délibération 110 – 2025 – Action sociale d’intérêt communautaire – Acquisition d’un bien immobilier (bâtiment et terrains)https://www.cchautemaurienne.com/wp-content/uploads/2026/01/sp_2025_-_109_approbation_pv_seance_conseil_communautaire_du_03_septembre_2025.pdf

Délibération 111 – 2025 –

Projet de Pôle d’Echanges Multimodal (PEM)

Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage CCHMV – commune de Modane

Etudes, maîtrise d’œuvre, coordination sécurité et protection de la santé, assistance à maîtrise d’ouvrage

Délibération 112 – 2025 – Ouverture dominicale des commerces de la commune de Modane – Année 2026

Délibération 113 – 2025 – Mise en place d’un service de transport collectif intercommunal en période hivernale en zone de montagne

Délibération 114 – 2025 –

Demande d’un fonds de concours à la commune de Val-Cenis – Chaufferie biomasse et réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg

Délibération 115 – 2025 – Chaufferie biomasse et réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg

Convention CCHMV / commune de Val-Cenis de participation aux frais d’exploitation

Délibération 116 – 2025 – Chaufferie biomasse et réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg

Convention CCHMV / SPL « Haute Maurienne Vanoise Tourisme » de participation aux frais d’exploitation et de refacturation des charges du bâtiment siège de l’Office de tourisme

Délibération 117 – 2025 – Réseau de chaleur de Val-Cenis Lanslebourg

Tarif du mégawatt heure (MWh) de chaleur fournie à compter du 1er octobre 2025

Délibération 118 – 2025 – Création d’emplois non permanents à temps complet

Accroissement temporaire d’activité

Pôle Technique – Aménagement

Pôle Tourisme – Loisirs – Culture – Mobilité

Délibération 119 – 2025 – Création d’un emploi permanent à temps complet

Responsable du Pôle Actions sociales