Le Conseil communautaire se réunit tous les mois, à 20h30, à la Maison cantonale localisée à Modane, siège de la CCHMV, ou dans une salle adaptée d’une des communes membres, pour délibérer sur les différentes affaires gérées par la Communauté de communes.
Les réunions sont publiques et ouvertes à tous. L’ordre du jour est affiché à la Maison cantonale et dans les mairies des 10 communes membres composant la CCHMV.
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil du mercredi 2 avril 2025
Liste des délibérations examinées en séance
Liste des délibérations du 08 janvier 2025
Liste des délibérations du 05 février 2025
Liste des délibérations du 05 mars 2025
Liste des délibérations du 02 avril 2025
A la suite de chaque séance du conseil communautaire, une "liste des délibérations examinées en séance" (anciennement "compte rendu") retrace les décisions prises par le conseil communautaire sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats.
Cette liste est affichée dans un délai d’une semaine à la Maison cantonale et sur le site internet de la CCHMV et envoyée au élus municipaux non membres du conseil communautaire.
Cet affichage constitue une formalité de publicité, nécessaire au déclenchement des délais de recours contentieux à l’encontre des délibérations
Détail des délibérations examinées en séance
Délibérations du 08 janvier 2025
Délibérations du 05 février 2025
Délibérations du 02 avril 2025
Procès-verbaux de séance
PV du conseil communautaire du mercredi 08 janvier 2025
PV du conseil communautaire du mercredi 05 février 2025
PV du conseil communautaire du mercredi 05 mars 2025
Le procès-verbal de séance a pour objet d’établir et conserver les faits et les décisions des séances de l’organe délibérant de la CCHMV (conseil communautaire).
Il contient les éléments nécessaires tant à l’information du public qu’à celle du contrôle de légalité mais ne constitue pas une mesure de publicité des délibérations.
le procès-verbal, rédigé par le secrétaire, est arrêté au commencement de la séance suivante du conseil communautaire, et signé par le président et le secrétaire. Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il est arrêté :
- un exemplaire sur papier est mis à disposition du public ;
- un exemplaire est mis en ligne sur le site internet de la CCHMV ;
- un exemplaire est adressé aux élus municipaux non-membres du conseil communautaire.