Le Conseil communautaire se réunit tous les mois, à 20h30, à la Maison cantonale localisée à Modane, siège de la CCHMV, ou dans une salle adaptée d’une des communes membres, pour délibérer sur les différentes affaires gérées par la Communauté de communes.
Les réunions sont publiques et ouvertes à tous. L’ordre du jour est affiché à la Maison cantonale et dans les mairies des 10 communes membres composant la CCHMV.
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil du mercredi 07 juin 2023
Liste des délibérations examinées en séance
A la suite de chaque séance du conseil communautaire, une "liste des délibérations examinées en séance" (anciennement "compte rendu") retrace les décisions prises par le conseil communautaire sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats.
Cette liste est affichée dans un délai d’une semaine à la Maison cantonale et sur le site internet de la CCHMV et envoyée au élus municipaux non membres du conseil communautaire.
Cet affichage constitue une formalité de publicité, nécessaire au déclenchement des délais de recours contentieux à l’encontre des délibérations.
Liste des délibérations examinées en séance du 03 mai 2023
Liste des délibérations examinées en séance du 05 avril 2023
Liste des délibérations examinées en séance du 1er mars 2023
Liste des délibérations examinées en séance du 1er février 2023
Liste des délibérations examinées en séance du 04 janvier 2023
Avant 2022 les listes de délibérations s'appelaient compte-rendus
Détail des délibérations examinées en séance
Détail des délibération examinées en 2022
Procès-verbaux de séance
Le procès-verbal de séance a pour objet d’établir et conserver les faits et les décisions des séances de l’organe délibérant de la CCHMV (conseil communautaire).
Il contient les éléments nécessaires tant à l’information du public qu’à celle du contrôle de légalité mais ne constitue pas une mesure de publicité des délibérations.
le procès-verbal, rédigé par le secrétaire, est arrêté au commencement de la séance suivante du conseil communautaire, et signé par le président et le secrétaire. Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il est arrêté :
- un exemplaire sur papier est mis à disposition du public ;
- un exemplaire est mis en ligne sur le site internet de la CCHMV ;
- un exemplaire est adressé aux élus municipaux non-membres du conseil communautaire.
Procès-verbal du mercredi 05 avril 2023
Procès-verbal du mercredi 1er mars 2023
Procès-verbal du mercredi 1er février 2023
Procès-verbal du mercredi 04 janvier 2023