La CCHMV

L’organe délibérant de la Communauté de communes est le conseil communautaire. Composé de représentants des communes membres, il élit en son sein le Président de la communauté de communes.
Le conseil communautaire regroupe 30 membres, représentants les 10 communes membres. Chaque commune dispose d’au moins un siège. Il est présidé par Jérémy Tracq.

Le conseil doit se réunir au minimum une fois par trimestre. En Haute Maurienne Vanoise, celui-ci se réunit chaque 1er mercredi du mois, à 20h30, au siège de la Communauté de communes Haute Maurienne Vanoise (Maison Cantonale). Les séances sont publiques. La « liste des délibérations examinées en séance » est ensuite rendue publique, affichée devant la Maison cantonale et publiée en ligne ici (par années).

Missions :
Comme un conseil municipal, le conseil communautaire règle, par délibération, les affaires de la Communauté de communes, dans la limite des compétences qui lui ont été transférées.
Il procède à l’élection du président, des vice-présidents, des délégués communautaires et des représentants de l’établissement dans les organismes extérieurs.
Il vote les budgets et contrôle l’administration du Président. Les délibérations portent notamment sur les finances, les réalisations en cours, les évolutions de compétences, la reconnaissance d’intérêt communautaire des projets de développement et d’aménagement ou encore des partenariats et conventions avec divers organismes. Il suit les dépenses et veille à la bonne administration de l’argent public.
Il se substitue aux communes qui le composent pour la gestion des compétences qu’elles lui ont transférées.

L’organe exécutif de l’établissement est le bureau communautaire. Il est composé de 14 membres : le Président, 9 vice-présidents et 4 autres membres.
Il se réunit un mercredi sur deux, et avant chaque conseil communautaire, à 17h, soit à Modane, soit à Val-Cenis Termignon. Ses séances ne sont pas ouvertes au public.
Chaque vice-président est chargé du pilotage et du suivi des actions d’une thématique spécifique, dont il rend compte aux autres élus et au conseil communautaire, qui a seul pouvoir de décision.

Missions :

Le bureau communautaire exécute les décisions prises par le conseil communautaire. Il analyse l’ordre du jour du conseil communautaire. Il s’informe de l’avancée des projets et se positionne sur des points ne nécessitant pas une délibération.

Composition du bureau communautaire de la CCHMV

Les autres membres du conseil communautaire

La Conférence des Maires

Elle est une instance de coordination dans les intercommunalités (sauf si le bureau inclut déjà tous les maires). En Haute Maurienne Vanoise, elle regroupe les maires des 10 communes du territoire. Elle permet aux maires d’échanger et de donner des avis sur les grandes orientations stratégiques de la communauté. Elle facilite le dialogue et la connaissance des problématiques de chacun. Ses attributions sont consultatives.

Les décisions de la CCHMV

Représentation de la CCHMV dans les organismes extérieurs

Office de Tourisme… Syndicat du pays de Maurienne… SIRTOMM (traitement des déchets)… GIDA (association d’agriculteurs de Haute Maurienne)… Collège La Vanoise… Parc National de la Vanoise…
La Communauté de communes HMV est représentée dans plus d’une vingtaine organismes extérieurs, des structures de droit public et privé dans lesquelles elle contribue à l’exercice de certaines de ses compétences

Cliquez pour agrandir le tableau