Les décisions du Conseil communautaire

Le Conseil communautaire se réunit tous les mois à 20h30 à la Maison cantonale localisée à Modane, siège de la CCHMV ou dans une salle adaptée d’une des communes membres pour délibérer sur les différentes affaires gérées par la Communauté de communes.

Les réunions sont publiques et ouvertes à tous. L’ordre du jour est affiché à la Maison cantonale localisée à Modane, à l’antenne de la CCHMV à Val-Cenis Lanslebourg et dans les mairies des 10 communes membres composant la CCHMV.

Ordre du jour

Ordre du jour du Conseil du mercredi 05 mai 2021

Compte rendu des délibérations

A la suite de chaque séance du conseil communautaire, un compte rendu sommaire retrace les décisions prises par le conseil communautaire sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats.

Ce compte rendu est affiché dans un délai d’une semaine à la Maison cantonale localisée à Modane et sur le site internet de la CCHMV.

Cet affichage constitue une formalité de publicité, nécessaire au déclenchement des délais de recours contentieux à l’encontre des délibérations.

Compte rendu du Conseil communautaire du mercredi 07 avril 2021

Compte rendu du Conseil communautaire du mercredi 03 mars 2021

Compte rendu du Conseil communautaire du mercredi 03 février 2021

Compte rendu du Conseil communautaire du mercredi 06 janvier 2021

 

 

 

 

 

Procès-verbaux de séance

Le procès-verbal de séance a pour objet d’établir et conserver les faits et les décisions des séances de l’organe délibérant de la CCHMV (conseil communautaire).

Il contient les éléments nécessaires tant à l’information du public qu’à celle du contrôle de légalité mais ne constitue pas une mesure de publicité des délibérations.

Ce procès-verbal est à approuver lors de la séance suivante du conseil communautaire puis diffusé dans la foulée.

Procès-verbal du mercredi 03 mars 2021

Procès-verbal du mercredi 03 février 2021

Procès-verbal du mercredi 06 janvier 2021