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Le Conseil communautaire se réunit tous les mois, à 20h30, à la Maison cantonale localisée à Modane, siège de la CCHMV, ou dans une salle adaptée d’une des communes membres, pour délibérer sur les différentes affaires gérées par la Communauté de communes.
Les réunions sont publiques et ouvertes à tous. L’ordre du jour est affiché à la Maison cantonale et dans les mairies des 10 communes membres composant la CCHMV.
🔵 ORDRE DU JOUR
Ordre du jour – Conseil communautaire du mercredi 15 avril 2026
🔵 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
Liste des délibérations du mercredi 04 mars 2026
Liste des délibérations du mercredi 04 février 2026
Liste des délibérations du mercredi 7 janvier 2026
A la suite de chaque séance du conseil communautaire, une « liste des délibérations examinées en séance » (anciennement « compte rendu ») retrace les décisions prises par le conseil communautaire sur les affaires inscrites à l’ordre du jour sans en détailler les débats.
Cette liste est affichée dans un délai d’une semaine à la Maison cantonale et sur le site internet de la CCHMV et envoyée au élus municipaux non membres du conseil communautaire.
Cet affichage constitue une formalité de publicité, nécessaire au déclenchement des délais de recours contentieux à l’encontre des délibérations.
Archives listes des délibérations et comptes-rendus
🔵 DETAIL DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
Conseil communautaire du mercredi 04 mars 2026
Conseil communautaire du mercredi 04 février 2026
Conseil communautaire du mercredi 07 janvier 2026
Archives des délibérations
🔵 PROCES-VERBAUX DE SEANCE
Le procès-verbal de séance a pour objet d’établir et conserver les faits et les décisions des séances de l’organe délibérant de la CCHMV (Conseil communautaire).
Il contient les éléments nécessaires tant à l’information du public qu’à celle du contrôle de légalité mais ne constitue pas une mesure de publicité des délibérations.
le procès-verbal, rédigé par le secrétaire, est arrêté au commencement de la séance suivante du conseil communautaire, et signé par le président et le secrétaire. Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il est arrêté :
– un exemplaire sur papier est mis à disposition du public ;
– un exemplaire est mis en ligne sur le site internet de la CCHMV ;
– un exemplaire est adressé aux élus municipaux non-membres du conseil communautaire.
PV séance conseil communautaire du 04 février 2026
PV séance conseil communautaire du 07 janvier 2026