Les décisions du président

En 2025

Décision n°01-2025 – Validation des projets de conventions de partenariat à conclure entre la CCHMV et les communes de Villarodin-Bourget et d’Aussois

Décision n°02-2025 – Approbation de la convention de refacturation des charges d’électricité pour l’alimentation du chantier de construction d’une chaufferie bois à Val-cenis

Décision n°03-2025 – Validation de la convention d’occupation temporaire du domaine public par un food-truck – Pôle Industriel du Fréjus à Modane

Décision n°04-2025 – Validation de la convention d’occupation temporaire du domaine public par Spie Batignolles – Pôle Industriel du Fréjus à Modane

Décision n°05-2025 – Validation de l’avenant n°1 au bail civil conclu avec la société Doppelmayr pour une partie de la parcelle C3816 dans le Pôle Industriel du Fréjus sur la commune de Modane

Décision n°06-2025 – Validation des projets de conventions de partenariat pour les pass activités de l’été 2025 à conclure entre la CCHMV et l’OT HMV

Décision n°07-2025 – Modification de la régie prolongée mixte d’avances et de recettes Equipements sportifs

Décision n°08-2025 – Demandes de subvention auprès de l’Etat (CIMA et Fonds Vert) pour la phase 2 du marché de prestations intellectuelles attribué à la société ATIPY

Décision n°09-2025 – Demandes de subvention auprès de l’Etat (CIMA 2025) pour la mission d’accompagnement à la mise en oeuvre d’un nouveau modèle pour les transports en commun en HMV

Décision n°10-2025 – Sollicitation d’une aide financière du Département de la savoie au titre du contrat départemental Maurienne

Décision n°11-2025 – Convention relative à la mise en place d’un dispositif de surveillance et de lutte contre le frelon asiatique dans le Département de la savoie

Décision n°12-2025 – Demande de subvention du programme CIMA 2021 – 2027 au titre de l’année 2025

Décision n°13-2025 – Convention de partenariat 2025 Radio Oxygène

Décision n°14-2025 – Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif Financer mon investissement commerce et artisanat

Décision n°15-2025 – Validation de la convention de groupement de commandes : contrôle de premier niveau du plan intégré transfrontalier, PITER Hautes Vallées 2030 dans le cadre du programme Interreg Alcotra 2021-2027

Décision n°16-2025 – Sollicitation d’une aide financière de la Région AURA au titre des espaces valléens – Chemin du Petit Bonheur – T2

Décision n°17-2025 – Sollicitation d’une aide financière de la Région AURA au titre des espaces valléens – Itinéraire VTTAE Valfréjus

Décision n°18-2025 – Validation de la convention avec SPIE Batignolles pour refacturation des frais de déboisement du site des galcières pour aménagement parking personnel CO5

Décision n°19-2025 – Création de deux sous-régies de recettes Culture et Vie locale

Décision n°20-2025 – Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif ORIS

Décision n°21-2025 – Modification de la régie prolongée mixte d’avances et de recettes Culture et Vie locale

Décision n°22-2025 – Conventions de financement entre le SPM, la CCHMV et la Région AURA – transports périscolaires

Décision n°23-2025 – Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif Financer mon investissement commerce et artisanat

Décision n°24-2025 – Fixation des durées d’amortissement pour les budgets de nomenclature M49

Décision n°25-2025 – Contrat de prestation de développement, hébergement et maintenance informatique – Site internet CCHMV / CIAS HMV

Décision n°26-2025 – Sollicitation d’une aide financière de l’Etat au titre de la DSEC suite à la crue du Charmaix

Décision n°27-2025 – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bonneval sur Arc pour l’installation de bornes de recharge pour véhicules électriques

Décision n°28-2025 – Validation de l’attribution du marché pour la fourniture, le transport et la pose de 11 panneaux d’information pour le chemin du petit bonheur

Décision n°29-2025 – Cession d’un engin de damage Kässbohrer PB600 au Syndicat Mixte Thabor Vanoise

Décision n°30-2025 – Attribution nominative de subvention dansle cadre du dispositif Financer mon investissement commerce et artisanat

Décision n°31-2025 – Convention de partenariat avec la Maison du Tourisme de la Norma – fonctionnement du cinéma de la Norma Le Grand Air

Décision n°32-2025 – Validation de la convention d’occupation temporaire de la propriété d’EDF par la CCHMV pour l’installation d’un panneau d’information du chemin du petit bonheur situé à l’Ecot

Décision n°33-2025 – Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif ORIS

Décision n°34-2025 – Attribution nominative de subvention dans le cadre du dispositif ORIS

Décision n°35-2025 – Validation des contrats de partenariat pass activités entre la CCHMV et la SPL HMVT

Décision n°36-2025 – Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Avrieux pour l’installation de bornes de recharge pour véhicules électriques